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1. ÉDITEUR

Le site tableaudesiles.com est édité par Tableau des Îles, micro-entreprise immatriculée au 941 781 551 00010.

Tableau des Îles
30 RUE DU PETIT TROTRIEUX
22200 - GUINGAMP
FRANCE

Tél : 07 67 49 35 89
Email : contact@tableaudesiles.com

SIRET : 941 781 551 00010

2. HÉBERGEMENT

Le site tableaudesiles.com est hébergé par IONOS SARL,
société à responsabilité limitée au capital de 100 000 €
7 place de la Gare, BP 70109
57200 - SARREGUEMINES CEDEX
FRANCE
Tél : 0970 808 911
RCS Sarreguemines B 431 303 775

3. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le Directeur de la publication est Ayed TOILIBOU.

ACTIVITÉ ET PRODUITS

Tableau des Îles est spécialisé dans la création et la vente de :

  • Tableaux digitaux physiques : Produits finis imprimés et livrés à votre adresse

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Tous les éléments du site tableaudesiles.com ainsi que tous les produits vendus sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Tableau des Îles.

Le nom "Tableau des Îles" fait l'objet d'une déclaration de dépôt auprès de l'INPI, dont les droits d'usage sont revendiqués par son propriétaire.

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  • La reproduction à des fins commerciales
  • La revente ou distribution des fichiers numériques
  • La modification des éléments graphiques
  • L'intégration dans d'autres œuvres commercialisées

Toute reproduction, exploitation ou utilisation, même partielle, des éléments du site ou des produits (photos, logos, textes, visuels) est strictement interdite sans autorisation préalable. Toute infraction est passible de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à : contact@tableaudesiles.com ou par courrier à l'adresse mentionnée ci-dessus.

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Le droit de rétractation de 14 jours s'applique uniquement pour les tableaux digitaux physiques non personnalisés. Pour plus d'informations, consultez nos Conditions Générales de Vente.

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Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Tableau des Îles adhère au Service du Médiateur du e-commerce de la FEVAD :

Médiateur de la consommation FEVAD - BP 20015 - 75362 PARIS CEDEX 8 - https://www.mediateurfevad.fr

En cas de litige non résolu, le consommateur peut également saisir la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

RESPONSABILITÉ

Tableau des Îles ne peut être tenu responsable :

  • De la qualité d'impression, qui dépend de votre imprimante et des paramètres choisis

Concernant les tableaux digitaux physiques

Notre responsabilité se limite à la qualité du produit livré et au respect des délais de livraison annoncés.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort du domicile du consommateur ou du tribunal compétent selon les règles de procédure civile applicables.

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